Comprendre l'information requise sur un document d'expédition

Un document d’expédition est un document qui porte sur les marchandises dangereuses qui sont importées, manutentionnées, présentées au transport ou transportées et qui contient des renseignements exigés par la partie 3 du Règlement sur le Transport de marchandises dangereuses (TMD). Un document d’expédition est toujours requis, à moins qu’une exemption (c.-à.-d. un cas spécial) n’indique le contraire, et il est de la responsabilité de l’expéditeur de remplir le document d’expédition avant d’autoriser un transporteur à prendre possession des marchandises dangereuses. Le document d’expédition qui accompagne les marchandises dangereuses ne peut pas être un registre électronique.

La partie 3 du Règlement sur le TMD énumère tous les renseignements requis qui doivent figurer sur le document d’expédition. Elle explique également l’ordre dans lequel certains des renseignements doivent figurer. De plus, certains renseignements doivent toujours figurer sur un document d’expédition et certains ne sont requis que s’il y a lieu. 

Un résumé des renseignements à fournir et l’ordre de la description des marchandises dangereuses qui doivent figurer sur le document d’expédition peut être lu sur Le Réseau.