Séances d’information d’Environnement et Changement climatique Canada sur les règlements fédéraux sur les combustibles

Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) organisera des séances d’information sur les règlements fédéraux sur les combustibles. Trois séances sont prévues à divers endroits au Canada. Si vous souhaitez assister à l’une d’elles ou si vous désirez qu’on y traite de questions ou de sujets précis liés à ces règlements, veuillez en faire part à ECCC en remplissant le formulaire Google Docs.

 

Détails des séances :

 

Chaque séance se compose de deux jours, sauf à Montréal qui se déroulera sur une seule journée. Vous n’êtes pas obligé d’assister aux deux jours quoique les deux jours pourraient vous être utiles.

 

Le premier jour est destiné à ceux et celles ayant une connaissance limitée de la réglementation fédérale sur les carburants ou qui souhaitent une mise à jour. Pour le deuxième jour, l'ECCC aimerait vous informer de certains enjeux portant sur la conformité liés aux carburants et partager ses attentes sur la mise en œuvre de ces règlements.

 

L’horaire et des rappels au sujet de ces séances seront envoyés bien avant celles-ci.

 

Notez que la Norme sur les carburants propres qui est proposée ne sera pas discutée lors de ces séances. 

 

Les dates et lieux proposés pour ces séances d’information :

Il n’y a pas de frais pour assister à ces séances. Veuillez noter que le dîner ne sera pas fourni. Cependant, il y aura des options de repas à chaque endroit. Les lieux des séances seront envoyés à tous les participants après leur confirmation.

 

Si vous avez des besoins en matière d’accessibilité ou nécessitez des accommodements spéciaux, veuillez en informer Environnement et Changement climatique Canada à l’avance au ec.carburants-fuels.ec@canada.ca.